Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFICOLIS
LA SOLITUDE SARL

Numéro de dépôt :
98760848
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque CONFICOLIS

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOLITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONFICOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOLITUDE domicilié(e) Avenue du Général San Martin, 91024 Evry cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOLITUDE SARL - France.

La marque CONFICOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFICOLIS est expirée depuis le 24 novembre 2008.

LA SOLITUDE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLITUDE


LA SOLITUDE SARL - Avenue du Général San Martin, 91024 Evry cédex - France


LA SOLITUDE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Confitures.